Les contrôles de conformité sont faits au plus près des métiers par une direction dédiée et indépendante
Une organisation de la Conformité indépendante est déployée dans les différents métiers du Groupe sur une échelle mondiale afin d’identifier et de prévenir les risques de non-conformité.
Le Secrétaire général du Groupe est le Responsable de la conformité Groupe (RCOG). Il supervise l’organisation de la Conformité avec l’aide d’un Comité de conformité Groupe (CCG) qu’il préside et réunit mensuellement. Le CCG est composé, autour du Secrétaire général du Groupe, des Responsables de la conformité (RCO) des différents pôles, du Directeur de la conformité, de l’Inspecteur général, de la Directrice de la coordination du contrôle interne et des Directeurs des départements concernés des Directions centrales, dont le Directeur des affaires juridiques et des représentants de la Direction des risques, de la Direction financière et de la Direction des ressources Groupe.
La Direction de la conformité remplit un rôle d’expertise et de contrôle au niveau le plus élevé pour le compte du Groupe et assiste le Secrétaire général du Groupe dans l’animation au quotidien de la filière.
Les RCO des pôles sont en règle générale rattachés fonctionnellement au Responsable de la conformité Groupe ; dans les pôles où les risques sont les plus importants (SG CIB, GIMS), le dispositif de la conformité et le personnel dédié sont sous l’autorité hiérarchique de la Direction de la conformité Groupe. Ils mettent en œuvre, dans leur périmètre, la gouvernance et les principes définis au niveau Groupe. Ils concourent par leur action à l’identification et la prévention des risques de non-conformité, à la validation des nouveaux produits, à l’analyse et à la remontée des dysfonctionnements de conformité ainsi qu’à la mise en place des actions correctives, à la formation du personnel et à la diffusion d’une culture de la conformité dans le Groupe. Ils s’appuient notamment sur une organisation pyramidale de RCO de lignes-métiers ou filiales, qui leur sont rattachés hiérarchiquement ou fonctionnellement, ainsi que sur des Comités de conformité de ligne-métier ou filiale.
