La Direction de la conformité veille au respect des lois, règles et bonnes pratiques, avec des outils adaptés.

Les missions principales de la Direction de la conformité sont de :
  • définir, en conformité avec les attentes des régulateurs et les obligations légales ou réglementaires, les politiques, principes et procédures applicables en matière de conformité, de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, et s’assurer de leur application ;
  • veiller au respect des règles professionnelles et de marché ;
  • assurer la prévention et la gestion des conflits d’intérêts éventuels à l’égard des clients ;
  • proposer les règles de déontologie personnelle que doivent respecter tous les collaborateurs du Groupe ;
  • sensibiliser, former et conseiller les opérationnels sur les problématiques de conformité ;
  • garantir les bonnes conditions d’exercice du rôle de RCO (responsable de la conformité) en formalisant les prérogatives, en s’assurant qu’ils disposent des moyens, outils et cadre normatif adéquats et en contrôlant leur correcte mise en œuvre ;
  • construire et mettre en œuvre les instruments de pilotage et d’animation de la filière : tableaux de bord, forum de partage des bonnes pratiques, etc. ;
  • coordonner les relations des entités du Groupe avec les régulateurs français et étrangers sur les sujets de conformité ;
  • exercer une vigilance générale sur les questions susceptibles de porter atteinte à la réputation du Groupe.
Les outils
Divers outils informatiques permettent de s’assurer du respect de la réglementation (par exemple, lutte contre le terrorisme et le blanchiment des capitaux) et de détecter dans la mesure du possible les abus ou situations justifiant une attention particulière. Parmi ceux-ci :
  • des outils de filtrage, des fichiers clients et des virements internationaux permettent de détecter les personnes, pays ou activités visés par des sanctions et embargos ;
  • des outils destinés à gérer et prévenir les conflits d’intérêts ;
  • des outils d’analyse comportementale facilitent la détection des opérations suspectes dans les activités de Banque de détail et de Banque Privée ;
  • un outil d’aide à la gestion des alertes et la surveillance des chèques ;
  • un outil permettant de gérer les listes d’initiés ;
  • un outil d’aide à la détection des abus de marché (manipulation de cours et délits d’initiés) ;
  • un outil de cartographie et d'évaluation des risques de non-conformité, ainsi que de suivi des plans d'action ;
  • un outil transversal propre à répondre aux obligations réglementaires, notamment déclarative, du Groupe en matière de franchissement de seuils d’actionnariat.