Ciel bleu

DEONTOLOGIE ET CONFORMITE

La déontologie fait partie de la culture du Groupe.

Société Générale s'assure que ses activités sont faites en conformité avec les lois, règles et pratiques en vigueur

La conformité et le respect de règles déontologiques qui répondent aux meilleurs standards de la profession font partie des valeurs essentielles de Société Générale. Ils ne sont pas seulement l’expertise de quelques-uns, mais la culture de tous.
Le Groupe s’est doté d’un corps de doctrine et de règles de bonne conduite rigoureuses. Ces règles vont au-delà de la stricte application des dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier quand celles-ci, dans certains pays, ne sont pas conformes aux standards éthiques que s’impose le Groupe.
La culture conformité pour une banque peut être traduite en quelques principes tels que :
  • Ne pas travailler avec un client ou une contrepartie pour lequel ou laquelle il n’est pas possible de recueillir des informations satisfaisantes permettant d’établir une bonne connaissance client ;
  • Savoir apprécier la légitimité économique d’une opération ;
  • Être capable en toute circonstance de justifier une position prise.
En conséquence, le Groupe :
  • s’interdit d'effectuer des opérations dans les pays et d’entrer en relation avec des personnes physiques ou morales dont l’activité serait contraire aux lois ou aux principes qui guident le comportement d’une banque responsable ;
  • se refuse à traiter avec des clients ou des contreparties des opérations dont il ne mesure pas la réalité économique, ou dont l’absence de transparence laisse supposer qu’elles sont contraires aux principes comptables et déontologiques ;
  • communique une information correcte, claire et non trompeuse sur les produits ou services proposés et s'assure de leur adéquation avec les attentes des clients ;
  • a mis en place un droit d’alerte qui peut être exercé par tout collaborateur lorsqu’il estime avoir de bonnes raisons de considérer qu’une instruction reçue, une opération à l’étude ou plus généralement une situation particulière n’est pas conforme aux règles qui gouvernent la conduite des activités du Groupe.
En matière de lutte contre la corruption, Société Générale a des principes stricts qui sont inscrits dans le Code de conduite et se conforment notamment aux dispositions de la législation française. Les dispositions et contrôles obligatoires sont diffusés depuis 2001 via des instructions, actualisées régulièrement, applicables à l’ensemble du Groupe.